Présentation du Produit
« Millesium Patrimoine Saison 3 » est un titre de créance de droit français présentant un risque de perte partielle ou totale en Capital en cours de vie(1) et à la Date d’Échéance(2). D’une durée d’investissement de 12 ans maximum, libellé en EUR, il offre aux investisseurs :
- Une exposition aux marchés actions européens et américains, liée à l’évolution positive ou négative de l’indice Euronext® Transatlantic PAB 50 Decrement 5 % (ci-après l’« Indice »), calculé en réinvestissant les dividendes nets détachés par les actions qui le composent, et en retranchant un prélèvement forfaitaire de 5 % par an, ce qui résulte donc, pour l’investisseur, en un rendement moindre que lorsque les dividendes sont réinvestis sans retranchement.
- Une possibilité de remboursement anticipé automatique activable à l’issue de l’année 1 et jusqu’à l’année 11, si à une Date de Constatation Annuelle(2), la Performance de l’Indice (telle que définie ci-après) est positive ou nulle. La performance de l’Indice (ci-après la « Performance de l’Indice ») à une Date de Constatation Annuelle(2) donnée ou à la Date de Constatation Finale(2) est l’écart entre son niveau de clôture à cette date et son niveau de clôture à la Date de Constatation Initiale (le 29 mai 2026) exprimée en pourcentage de son niveau de clôture à la Date de Constatation Initiale(2).
- Un objectif de gain fixe plafonné à 6,25%(3) par année écoulée depuis la Date de Constatation Initiale(2) si la Performance de l’Indice, à une Date de Constatation Annuelle(2), est positive ou nulle ou si, à la Date de Constatation Finale(2), la Performance de l’Indice est supérieure ou égale à -20 % (soit un Taux de Rendement Annuel brut maximum de 5,85%(3)).
- Un remboursement du Capital Initial(3) à la Date d’Échéance(2) si la Performance de l’Indice n’est pas strictement inférieure à -50% au terme des 12 ans.
- Une perte en Capital à hauteur de la baisse(4) enregistrée par l’Indice à la Date d’Échéance(2) si, à la Date de Constatation Finale(2), la Performance de l’Indice est strictement inférieure à -50 %. La perte en Capital peut être partielle ou totale.
« Millesium Patrimoine Saison 3 » s’inscrit dans le cadre de la diversification du portefeuille financier des investisseurs et n’est pas destiné à en constituer la totalité. Vous êtes sur le point d’acheter un Produit qui n’est pas simple et qui peut être difficile à comprendre.
Les gains ou pertes et les rendements présentés dans ce document ne correspondent pas nécessairement à ceux effectivement obtenus par l’investisseur puisqu’ils ne tiennent pas compte des frais, commissions et/ou prélèvements, et fiscalité applicables au cadre d’investissement (compte-titres, contrats d’assurance-vie et/ou de capitalisation). En effet :
- Les termes « Capital » et « Capital Initial » désignent la Valeur Nominale du Produit (soit 1 000 EUR). Les montants de remboursement présentés sont exprimés en proportion de cette valeur nominale (et ne correspondent donc pas nécessairement aux sommes versées par l’investisseur). Les montants de remboursement présentés sont hors frais, commissions et/ou prélèvements applicables au cadre d’investissement. Par ailleurs, les montants présentés ne sont dus que lors du remboursement automatique prévu par la formule (par anticipation ou à la Date d’Échéance le 22 juin 2038). En cas de sortie en cours de vie, la formule ne s’applique pas et le prix de revente dépend des conditions de marché en vigueur.
- Les « Taux de Rendement Annuel » bruts s’entendent hors frais de gestion, commissions de souscription ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés le cas échéant au contrat d’assurance-vie, de capitalisation ou de comptes-titres, hors prélèvements fiscaux et sociaux applicables, et hors défaut et faillite de l’Émetteur et hors défaut, ouverture d’une procédure de résolution et de faillite du Garant. Ils sont calculés à partir de la Date de Constatation Initiale(2) (le 29 mai 2026) jusqu’à la Date de Remboursement Anticipé Automatique(2) ou d’échéance(2) selon les scénarios. Il est précisé que l’entreprise d’assurance, d’une part, l’Émetteur et le Garant de la formule, d’autre part, sont des entités juridiques indépendantes.
- Les remboursements présentés sont conditionnés par l’absence de défaut et de faillite de l’Émetteur et par l’absence de défaut, d’ouverture d’une procédure de résolution et de faillite du Garant.
(1)
L’investisseur prend un risque de perte en Capital partielle ou totale non
mesurable a priori si le Produit est revendu avant la Date
d’Échéance(2) ou la Date de
Remboursement Anticipé Automatique(2). Les principaux risques associés à ce
Produit sont détaillés dans cette brochure.
(2)
Veuillez vous référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques
financières en page 8 pour le détail des dates.
(3)
Les montants remboursés s’entendent hors frais de gestion (pour les contrats d’assurance
vie ou de capitalisation) ou de droits de garde (en compte-titres) et hors autres frais,
prélèvements sociaux et fiscaux applicables. Le Taux de Rendement Annuel brut est
calculé entre la Date de Constatation Initiale (29 mai 2026) et la Date de Remboursement
Anticipé Automatique(2) concernée, ou la Date d’Échéance(2) selon
les cas. Veuillez vous référer à la méthodologie de calcul des Taux de Rendement Annuel
ci-dessus.
(4) La baisse de l’Indice est l’écart entre son niveau de clôture à la Date
de Constatation Initiale (29 mai 2026) et son niveau de clôture à la Date de
Constatation Finale (le 1 juin 2038) exprimée en pourcentage de son niveau de clôture à
la Date de Constatation Initiale(2).
Potentiel remboursement rapide avec gain(2)